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CDA 24/11/2014

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4. Gestion et suivi des décisions des organes de l’AWBB

4.1. Commentaires sur les PV des organes provinciaux

Le point est reporté à la prochaine réunion.

5. Informatisation

5.1. Etat de la situation au niveau AWBB

• AWBB : Tout est en ordre

• Sportif : calendrier & résultats : l’installation est prévue cette semaine

• Comptable (gestion des notes de frais) : Problème résolu au niveau de la tva – login et mot de passe à

attribuer – déterminer les approbations

• Publication des décisions judiciaires : sont placées en priorité

5.2. Etat de la situation au niveau FRBB (résultats)

Un canevas est créé et l’étude des accès sont en cours – en phase de test actuellement. L’implantation en

production est prévue cette semaine.

6. Exercice des compétences administratives du CDA

6.1. Dossier Blaregnies – Augustin Sneessens 17/08/2006 –(id.1364462)

Les membres du conseil d’administration sont saisis d’une requête du club qui souhaite que le joueur, qui est U9,

puisse jouer en U12. Les membres du CDA décident d’accorder la dérogation au club étant donné qu’il s’agit d’une

année de transition.

Le secrétaire général est chargé de l’exécution de la décision.

6.2. Dossier BC Athlétic – Nadeem Adass Mohamed 16/02/1994 (id.1335537)

Les membres du conseil d’administration sont saisis d’une requête du club qui souhaite que le joueur qui est inscrit

sur la liste du PC53 en R1, puisse être inscrit en P3, compte tenu qu’il n’a pas joué en R1, mais a été inscrit sur une

feuille de match de R1. Les membres du CDA décident à l’unanimité de ne pas accorder la dérogation au club, le

dernier paragraphe de l’article PC86 ne permet pas cette situation.

Le secrétaire général est chargé de l’exécution de la décision.

6.3. Dossier Club Marsu – Chrysalide WILLEM id.1374860- 20/09/2001 et Jennifer LECLERCQ id.1380185-

13/01/2002

Les membres du conseil d’administration sont saisis d’une requête du club qui souhaite que ces deux joueuses qui

prestaient en U14 (pupilles filles), suite au forfait de l’équipe, puissent jouer en U14 garçons. Les membres du conseil

d’administration, à la majorité, décident d’accorder la dérogation compte tenu qu’il s’agit d’un nouveau club

Le secrétaire général est chargé de l’exécution de la décision.

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